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Politique de confidentialité

Version d'octobre 2026 — projet à valider par le bureau.

Responsable du traitement

L'association NOCTILIUS (en cours de constitution), 26 rue Melchion, 13005 Marseille. Contact : contact@noctilius.fr.

Données collectées et finalités

  • Gestion des adhésions (base légale : contrat d'adhésion) : nom, prénom, e-mail, date de naissance (vérification de la majorité), téléphone facultatif, dates d'adhésion.
  • Paiement des cotisations (contrat, obligations comptables) : montant, date, référence de transaction. Les données bancaires sont traitées exclusivement par notre prestataire de paiement certifié PCI-DSS ; l'association n'y a pas accès.
  • Lettre d'information (consentement) : e-mail, uniquement si vous l'avez demandé.

Destinataires

Les membres du bureau habilités. Sous-traitants : hébergement du site et de la base de données (OVHcloud, serveur situé en France), prestataire de paiement lors de l'ouverture des cotisations, messagerie (Microsoft 365, données hébergées dans l'UE). Aucune donnée n'est vendue ni cédée.

Durées de conservation

  • Pré-inscriptions non suivies d'adhésion : 12 mois.
  • Membres : durée de l'adhésion, puis 3 ans après sa fin.
  • Pièces comptables : 10 ans (sans donnée d'identification au-delà de la durée ci-dessus).

Vos droits

Accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement : écrivez à contact@noctilius.fr. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies

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